Des commissions de travail et d'études

Les commissions communales

Les commissions communales sont chargées d'étudier les différents dossiers et donnent un avis avant d'être soumis au vote du Conseil Municipal. Elles ont un rôle consultatif.

Budget - Finances

Les commissions communales sont chargées d'étudier les différents dossiers et donnent un avis avant d'être soumis au vote du Conseil Municipal. Elles ont un rôle consultatif.

L'ensemble des conseillers municipaux participe à cette commission. 

 

Appels d'Offres

La commissions d'appel d'offres analyse et examine les offres. Elle est en charge d'évaluer les offres afin d'en saisir la pertinence par rapport à l'objet des marchés.  

L'ensemble des conseillers municipaux participe à cette commission.

Fêtes et Cérémonies

La commission fêtes et cérémonies est en charge de l'organisation des événements et des activités proposés aux habitants au sein de la commune.

Les conseillers ayant souhaité travailler au sein de cette commission sont:

  • Déborah LESCH
  • Philippe SEGARD

 

Informations et Communication

La commission Informations et communication a en charge la diffusion de l'information auprès des Orainvillois ainsi que de la communication interne et externe. Elle a aussi pour mission de promouvoir les actions de la commune et des associations.

Les conseillers ayant souhaité travailler au sein de cette commission sont:

  • Philippe DELON
  • Déborah LESCH
  • Gérard RAYMOND

Voirie - Bâtiments - Chemins Communaux - Suippe - Cimetière - Salle polyvalente

Cette commission étudie les travaux d'entretien des voiries et des bâtiments communaux et estime les investissements à réaliser. Elle assure le suivi des chantiers et veille au bon déroulement des travaux dans le respect des normes en vigueur.

Les conseillers ayant souhaité travailler au sein de cette commission sont:

  • Hervé DELORME
  • Jean-Pierre MILLEY
  • Bruno MODAINE
  • Cyril PIERRET
  • Philippe SEGARD

Fleurissement- Aménagement du Village

La mission de la commission « fleurissement et espaces verts » est de développer, d’embellir et entretenir le cadre de vie de la commune tout en respectant les nouvelles normes environnementales.

Le conseiller ayant souhaité travailler au sein de cette commission est:

  • Philippe SEGARD

Urbanisme- Permis de Construire- Plan Local d'Urbanisme (PLU)- Prévention- Développement Durable

Cette commission a en charge les travaux d’investissements en matière d'urbanisme, le suivi des chantiers, les projets d’aménagements, et le Plan d’Occupation des Sols

  • Gestion des déclarations d’intention d’aliéner
  • Gestion des certificats d’urbanisme
  • Gestion des déclarations préalables à des travaux
  • Gestion des permis de construire
  • Traitement de toutes questions relatives au droit des sols.

Les conseillers ayant souhaité travailler au sein de cette commission sont:

  • Nathalie CHARTOGNE
  • Hervé DELORME
  • Frédéric LEGROS
  • Déborah LESCH
  • Jean-Pierre MILLEY
  • Bruno MODAINE
  • Gérard RAYMOND
  • Philippe SEGARD

Développement Economique Local

Cette Commission a pour objectif d'encourager et d'accompagner les initiatives visant à développer les activités locales.

Les conseillers ayant souhaité travailler au sein de cette commission sont:

  • Philippe DELON
  • Thierry IMBERT
  • Frédéric LEGROS
  • Gérard RAYMOND

 

Culture - Jeunesse et Sports

La commission Jeunesse et sports intervient pour encourager le sport pour tous, au rythme de chacun en soutenant les pratiques sportives.

Les conseillers ayant souhaité travailler au sein de cette commission sont:

  • Philippe DELON
  • Déborah LESCH
  • Bruno MODAINE
  • Gérard RAYMOND

Liste Electorale

Elle s’assure de la régularité de la liste électorale, en examinant les inscriptions et radiations intervenues depuis sa dernière réunion. Elle statue sur les recours formés par les électeurs contre les décisions de refus d’inscription ou de radiation prises à leur égard par le maire.

Les conseillers ayant souhaité travailler au sein de cette commission sont:

  • Philippe DELON
  • Frédéric LEGROS
  • Déborah LESCH
  • Bruno MODAINE
  • Gérard RAYMOND
  • Philippe SEGARD

 

Impôt Direct (CIID)

La CIID intervient en matière de fiscalité directe locale en ce qui concerne les locaux professionnels et biens divers en donnant son avis sur la mise à jour éventuelle des coefficients de localisation qui visent à tenir compte de la situation particulière de la parcelle dans le secteur d’évaluation.

La CIID est également informée des modifications de valeur locative des établissements industriels évalués selon la méthode comptable. Son rôle est consultatif.