2024 :

Procès verbal du conseil municipal du 02 Aout 2024

Ordre du jour : Réduction du nombre d’adjoints. Délibération
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Procès verbal du conseil municipal du 29 Juillet 2024

Ordre du jour : Réduction du nombre d’adjoints. Délibération
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Procès verbal du conseil municipal du 22 Juillet 2024

Ordre du jour : - Indemnité 2e adjoint - Création d’une régie
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Procès verbal du conseil municipal du 10 Juillet 2024

Ordre du jour : - Convention Syndicat des eaux - Nomination d’un/e adjoint/e - Délégations adjoints - Commissions
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Procès verbal du conseil municipal du 03 Juin 2024

Ordre du jour : - Nomination du délégué du syndicat scolaire de Condé-Sur-Suippe. Délibération
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Procès verbal du conseil municipal du 29 Mai 2024

Ordre du jour : - Création d’un terrain de pétanque - Rénovation du terrain de tennis - Attribution des subventions aux associations. Délibération - Contrat imprimante - Travaux voirie Rue pasteur - Nomination des délégués (USEDA, Syndicat des eaux et Syndicat du complexe sportif de Guignicourt) - Chemin du Jardinet. Délibération
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Procès verbal du conseil municipal du 08 Avril 2024

Ordre du jour : - Avenant au contrat de la secrétaire. Délibération
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Procès verbal du conseil municipal du 04 Avril 2024

Ordre du jour : - Vote du compte administratif 2023. Décision du conseil municipal. Délibération - Vote du compte de gestion 2023. Décision du conseil municipal. Délibération - Vote de l’affectation de résultat. Décision du conseil municipal. Délibération - Vote du budget primitif 2024. Décision du conseil municipal. Délibération - Vote des taxes communales 2024. Décision du conseil municipal. Délibération
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Procès verbal du conseil municipal du 02 Avril 2024

Ordre du jour : - Dénomination de voirie. Décision du conseil municipal. Délibération - Rémunération 1er adjoint. Décision du conseil municipal. Délibération - Délégations du maire. Décision du conseil municipal. Délibération
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Procès verbal du conseil municipal du 27 Mars 2024

Ordre du jour : - Dénomination de voirie. Décision du conseil municipal. Délibération - Rémunération 1er adjoint. Décision du conseil municipal. Délibération - Délégations du maire. Décision du conseil municipal. Délibération
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Procès verbal du conseil municipal du 15 Mars 2024

Ordre du jour : - Reprise de l’impasse des Remparts Décision du conseil municipal. Délibération
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Procès verbal du conseil municipal du 11 Mars 2024

Ordre du jour : - Election 1er adjoint Décision du conseil municipal. Décision du conseil municipal. Délibération - Reprise de l’impasse des Remparts Décision du conseil municipal. Délibération - Délégations du maire Décision du conseil municipal. Délibération - Chemins ruraux/Chemins communaux. Décision du conseil municipal. Délibération - Attribution de compensation CCCP 2024. Décision du conseil municipal. Délibération - Récupération des suramortissements. Décision du conseil municipal. Délibération - Curage du fossé des eaux pluviales. Décision du conseil municipal. Délibération - Achat de fleurs. Décision du conseil municipal. Délibération
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Procès verbal du conseil municipal du 19 Février 2024

Ordre du jour : - Demande subvention APV Rue Pasteur. Décision du conseil municipal. Délibération - Maintien ou suppression du poste de 2e adjoint. Décision du conseil municipal. Délibération - Election adjoint Décision du conseil municipal. Délibération
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Procès verbal du conseil municipal du 10 Janvier 2024

Ordre du jour : - Décision modificative N°3 (paiement de l’attribution de compensation et de l’emprunt). Décision du conseil municipal. Délibération. - Modification du PLU. Décision du conseil municipal. Délibération. - Demande de subvention pour la rénovation de l’église (DETR + API). Décision du conseil municipal. Délibération
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2022 :

Procès verbal du conseil municipale du 13 mars 2022

Ordre du jour :
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2021 :
Haut-de-France Aisne Orainville Conseil Municipal Commission Information et Communication

Compte rendu du conseil municipal du 10 décembre 2021

Ordre du jour : Projet d'extension de l'école de la Vallée de la Suippe
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Haut-de-France Aisne Orainville Conseil Municipal Commission Information et Communication

Compte rendu du conseil municipal du 1 juin 2021

Ordre du jour : Budget 2021 Questions diverses
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